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quelle agrément ou comention faut-il pour pouvoir utiliser..

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quelle agrément ou comention faut-il pour pouvoir utiliser..

Messagede cricri70 le 10 Juin 2007 08:57

salut à tous;



Que faut-il comme agrément ou convention pour pouvoir, installer et utilisé des 2 tons et des gyrophare tournant?

et pour les asso qui sont directement réguler par le samu, faut-il cette dérogation?


merci
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Re: quelle agrément ou comention faut-il pour pouvoir utilis

Messagede WieuLoudemer le 10 Juin 2007 11:23

cricri70 a écrit:salut à tous;



Que faut-il comme agrément ou convention pour pouvoir, installer et utilisé des 2 tons et des gyrophare tournant?

et pour les asso qui sont directement réguler par le samu, faut-il cette dérogation?


merci


pas de gyros mais des feux à éclat,
pas de 2 tons mais des 3 tond

mais attendons la NIT VPSP, il y aurait des surprises il parait ....
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Re: quelle agrément ou comention faut-il pour pouvoir utilis

Messagede cricri70 le 10 Juin 2007 11:26

à éclat???????? mais attends perso je suis entouré d'association de secours aucun vpsp n'a des 3 tons et encore moins des feux a éclat!
tu es sur qu'il n'y à pas un dérogation possible?
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Re: quelle agrément ou comention faut-il pour pouvoir utilis

Messagede WieuLoudemer le 10 Juin 2007 11:28

cricri70 a écrit:à éclat???????? mais attends perso je suis entouré d'association de secours aucun vpsp n'a des 3 tons et encore moins des feux a éclat!
tu es sur qu'il n'y à pas un dérogation possible?


A ma connaissance non,
et tu sais c'est limité à 90, beaucoup ne roule pas à 90
en VSAB, tu dois mettre ta ceinture de sécurité, très peu le font, il y a la réglementation, et l'usage fait par les rambos ...
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Re: quelle agrément ou comention faut-il pour pouvoir utilis

Messagede cricri70 le 10 Juin 2007 11:29

WieuLoudemer a écrit:
cricri70 a écrit:à éclat???????? mais attends perso je suis entouré d'association de secours aucun vpsp n'a des 3 tons et encore moins des feux a éclat!
tu es sur qu'il n'y à pas un dérogation possible?


A ma connaissance non,
et tu sais c'est limité à 90, beaucoup ne roule pas à 90
en VSAB, tu dois mettre ta ceinture de sécurité, très peu le font, il y a la réglementation, et l'usage fait par les rambos ...




Donc d'aprés toi c'est comme pour les ambulances privé on doit étre escorter par le samu ou la gendarmerie pour étre prioritaire?
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Re: quelle agrément ou comention faut-il pour pouvoir utilis

Messagede WieuLoudemer le 10 Juin 2007 11:32

cricri70 a écrit:
WieuLoudemer a écrit:
cricri70 a écrit:à éclat???????? mais attends perso je suis entouré d'association de secours aucun vpsp n'a des 3 tons et encore moins des feux a éclat!
tu es sur qu'il n'y à pas un dérogation possible?


A ma connaissance non,
et tu sais c'est limité à 90, beaucoup ne roule pas à 90
en VSAB, tu dois mettre ta ceinture de sécurité, très peu le font, il y a la réglementation, et l'usage fait par les rambos ...




Donc d'aprés toi c'est comme pour les ambulances privé on doit étre escorter par le samu ou la gendarmerie pour étre prioritaire?


Ca c'est une certitude .. ou alors un médecin à bord avec SA procédure administrative !
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Re: quelle agrément ou comention faut-il pour pouvoir utilis

Messagede cricri70 le 10 Juin 2007 11:34

ok merci
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Re: quelle agrément ou comention faut-il pour pouvoir utilis

Messagede seal le 10 Juin 2007 11:46

cricri70 a écrit:
WieuLoudemer a écrit:
cricri70 a écrit:à éclat???????? mais attends perso je suis entouré d'association de secours aucun vpsp n'a des 3 tons et encore moins des feux a éclat!
tu es sur qu'il n'y à pas un dérogation possible?


A ma connaissance non,
et tu sais c'est limité à 90, beaucoup ne roule pas à 90
en VSAB, tu dois mettre ta ceinture de sécurité, très peu le font, il y a la réglementation, et l'usage fait par les rambos ...




Donc d'aprés toi c'est comme pour les ambulances privé on doit étre escorter par le samu ou la gendarmerie pour étre prioritaire?


plus depuis le 10 mai 2007 et l'arrete modifiant le code de la route les AP (entres autre) sont des vehicules prioritaires du moment qu'ils sont mandatés sur une mission a la demande d'un SAMU
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Messagede viper le 10 Juin 2007 12:49

aujourd'hui les ambulances des assocs ne sont pas reconnus comme tel donc normalement ,sauf accord locaux avec samu/sdis les vehicules associatifs ne devraient posseder aucun dispositif lumineux ou sonores...

alors pourquoi tout le monde possede gyro/flash/2tons/3tons et bien parceque tres souvent les ambu achetés sont des d'occas donc possedant deja ce genre de dispositif...
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Re: quelle agrément ou comention faut-il pour pouvoir utilis

Messagede aléatoire le 11 Juin 2007 21:59

seal a écrit:
cricri70 a écrit:
WieuLoudemer a écrit:
cricri70 a écrit:à éclat???????? mais attends perso je suis entouré d'association de secours aucun vpsp n'a des 3 tons et encore moins des feux a éclat!
tu es sur qu'il n'y à pas un dérogation possible?


A ma connaissance non,
et tu sais c'est limité à 90, beaucoup ne roule pas à 90
en VSAB, tu dois mettre ta ceinture de sécurité, très peu le font, il y a la réglementation, et l'usage fait par les rambos ...




Donc d'aprés toi c'est comme pour les ambulances privé on doit étre escorter par le samu ou la gendarmerie pour étre prioritaire?


plus depuis le 10 mai 2007 et l'arrete modifiant le code de la route les AP (entres autre) sont des vehicules prioritaires du moment qu'ils sont mandatés sur une mission a la demande d'un SAMU


Le seul problème est que souvent le SAMU mandate des AP pour faire du transport de malade (qui ne peut le faire de lui même). Donc est-ce là de l'urgence??

Pour Wieuloupdemer:
LEs SP sont dispensé de port de la ceinture dès lors où ils se rendent sur une intervention urgente
pour tout ce qui est transport nid de guêpes et autres ceinture obligatoire.
Il est très dur de faire changer les mentalités surtout chez les anciens pour qui c'est une coutume de ne pas s'attacher
aléatoire
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Re: quelle agrément ou comention faut-il pour pouvoir utilis

Messagede Richus le 11 Juin 2007 22:34

WieuLoudemer a écrit:...
en VSAB, tu dois mettre ta ceinture de sécurité, très peu le font, il y a la réglementation, et l'usage fait par les rambos ...


Bonsoir,

Pour information, la réglementation autorise le non port de la ceinture de sécurité pour les services de secours dans le cadre de leurs missions.

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Re: quelle agrément ou comention faut-il pour pouvoir utilis

Messagede WieuLoudemer le 11 Juin 2007 22:41

Richus a écrit:
WieuLoudemer a écrit:...
en VSAB, tu dois mettre ta ceinture de sécurité, très peu le font, il y a la réglementation, et l'usage fait par les rambos ...


Bonsoir,

Pour information, la réglementation autorise le non port de la ceinture de sécurité pour les services de secours dans le cadre de leurs missions.

Slts

Richus


ah ouais ?
bah pourtant mon sdis précise par l'intermédiaire de notes de service sur notes de service que le code de la route est clair, tout le monde doit porter la ceinture de sécurité !!

peux tu me préciser l'article ?
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Messagede gendy54 le 11 Juin 2007 22:53

Bah ca c'est parfaitement normal.
Parce qu'un employeur a le droit d'édicter des règles plus strictes que ce que prévoit les lois et règlements. Il les mettra dans son règlement intérieur (pouvoir de direction). Et en cas de non-respect, il te tombe dessus (pouvoir de sanction).
Parce que en tant qu'employeur, il est responsable de la santé et de la sécurité de ses salariés. Un AT coute cher, un handicapé à vie et un mort, je ne vous en parle pas: ca peut aller au million. Déjà que les SDIS font out pour éviter les accidents matériels parce que ca coute bonbon. Alors ils ont pas envie que leur SP soit blessé ou mort (y a assez d'accident de sport comme ca).
Parce que obligation morale... mais là, vous voyez tout de quoi je veux parler.

C'était l'avis d'un futur responsable RH.
Donat. CI - CRF 54-13

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Re: quelle agrément ou comention faut-il pour pouvoir utilis

Messagede buche le 11 Juin 2007 23:09

WieuLoudemer a écrit:peux tu me préciser l'article ?


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Messagede Richus le 11 Juin 2007 23:18

I. - En circulation, tout conducteur ou passager d'un véhicule à moteur doit porter une ceinture de sécurité homologuée dès lors que le siège qu'il occupe en est équipé en application des dispositions du livre III.

II. - Toutefois, le port de la ceinture de sécurité n'est pas obligatoire :
...
3º En intervention d'urgence, pour tout conducteur ou passager d'un véhicule d'intérêt général prioritaire ou d'une ambulance...


A ton service WieuLoudemer.

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Messagede olive le 12 Juin 2007 00:24

Nous avons une convention avec la BSPP et ceux-ci nous demande d'avoir des gyrophares tournants et un deux tons.

Mais dans tous les autres cas, c'est feux à éclats et 3 tons.

Concernant la ceinture de sécurité, il est INDISPENSABLE de la mettre. On ne perd pas un temps important à la défaire donc METTEZ VOTRE CEINTURE DE SECURITE.

De toute manière l'intérêt est d'arrivée donc PRUDENCE.
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Messagede buche le 12 Juin 2007 00:43

Bonsoir,

olive a écrit:Nous avons une convention avec la BSPP et ceux-ci nous demande d'avoir des gyrophares tournants et un deux tons.


Il y a vraiment de çà dans les fameuses conventions ?
C'est une vraie question, pas de l'ironie hein :wink:
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Messagede C moa le 12 Juin 2007 07:53

Richus a écrit: I. - En circulation, tout conducteur ou passager d'un véhicule à moteur doit porter une ceinture de sécurité homologuée dès lors que le siège qu'il occupe en est équipé en application des dispositions du livre III.

II. - Toutefois, le port de la ceinture de sécurité n'est pas obligatoire :
...
3º En intervention d'urgence, pour tout conducteur ou passager d'un véhicule d'intérêt général prioritaire ou d'une ambulance...


A ton service WieuLoudemer.

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Salut Richus,
Comme je sais que tu sais lire, cela ne t'aura pas échappé qu'il est noté "pas obligatoire" et pas interdit !!!
Les taxis aussi, soit dit en passant, ont cette dérogation.

Juste pour rappel, le taux de survie des personnes ceinturées lors d'un accident de voiture est de 80% alors qu'il est de 30% pour les personnes non ceinturées.

S'il vous plait ne me parlez pas des airbags car ils sont là en complément de la ceinture de sécurité. En effet, 80% des conducteurs ceinturés allaient se manger les dents sur le volant.

Un conseil Richus, si je peux me permettre, imprimes quelques exemplaires des articles que tu as cité et colles les sur ton volant, on sait jamais ça peut servir :lol: :lol:

Au fait, savez vous que depuis 1999, tous les véhicules à 4 roues qui sont produits sont munis d'une ceinture de sécurité 3 points ?? Quand je dis tous, c'est TOUS !!! Y compris les fenwick, les buldozers et autres manuscopiques. Le port de la ceinture sur l'ensemble de ces véhicules est obligatoire depuis début 2005.
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Messagede zagamore le 12 Juin 2007 12:14

buche a écrit:Bonsoir,

olive a écrit:Nous avons une convention avec la BSPP et ceux-ci nous demande d'avoir des gyrophares tournants et un deux tons.


Il y a vraiment de çà dans les fameuses conventions ?
C'est une vraie question, pas de l'ironie hein :wink:


j'ai aussi un doute la dessus. au fait que la convention BSPP le dise... a Paris, il existe bien une dérogation préfectorale (je me souvient parfaitement de la note de service nous rappelant que c'était exceptionnel, et qu'il ne fallait pas en abuser). d'ailleurs, il y a quelques années encore, les ambu devaient passer au mines régulièrement, et nous devions installer des 3tons/ feux éclat pour pouvoir passer cette visite avec suces :lol:
j'ai croise beaucoup de véhicules équipés 3 tons en province..le truc , c'est que souvent, vu que ce sont des véhicules d'occasion, il conservent souvent les avertisseur de leur ancienne vie : UMH, VSAB, VPSP de reseau..
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Messagede olive le 12 Juin 2007 12:30

La BSPP nous a demandé de nous équiper en avertisseurs 2 tons et nous a invité à installer des gyrophares tournants puisque nous intervenons en leurs lieu et place durant nos gardes en CS.

Je ne dis pas que c'est la règle mais c'était vivement conseillé.....
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Messagede zagamore le 12 Juin 2007 12:46

je suis d'accord avec toi, d'autant que du coup, ca nous met bien dans une catégorie de véhicules devant être prioritaire. mais le bon vouloir de la BSPP ne change rien au code de la route ou a la loi...
d'ou parfois , le flou artistique de nos situations.. :lol: :lol: :lol:
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Messagede olive le 12 Juin 2007 13:03

Complètement d'accord.

Y a rien de plus flou que la position des véhicules ASC au niveau du Code de la Route. Un coup véhicule d'urgence, un coup véhicule d'utilité publique ...

Comment on fait on met un coup un gyro tournant un coup un gyro à éclat ????

Vivement la NIT VPSP... :lol: :lol: :lol: :lol:
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Messagede seal le 12 Juin 2007 20:10

C moa a écrit:
Richus a écrit: I. - En circulation, tout conducteur ou passager d'un véhicule à moteur doit porter une ceinture de sécurité homologuée dès lors que le siège qu'il occupe en est équipé en application des dispositions du livre III.

II. - Toutefois, le port de la ceinture de sécurité n'est pas obligatoire :
...
3º En intervention d'urgence, pour tout conducteur ou passager d'un véhicule d'intérêt général prioritaire ou d'une ambulance...


A ton service WieuLoudemer.

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Salut Richus,
Comme je sais que tu sais lire, cela ne t'aura pas échappé qu'il est noté "pas obligatoire" et pas interdit !!!
Les taxis aussi, soit dit en passant, ont cette dérogation.

Juste pour rappel, le taux de survie des personnes ceinturées lors d'un accident de voiture est de 80% alors qu'il est de 30% pour les personnes non ceinturées.

S'il vous plait ne me parlez pas des airbags car ils sont là en complément de la ceinture de sécurité. En effet, 80% des conducteurs ceinturés allaient se manger les dents sur le volant.

Un conseil Richus, si je peux me permettre, imprimes quelques exemplaires des articles que tu as cité et colles les sur ton volant, on sait jamais ça peut servir :lol: :lol:

Au fait, savez vous que depuis 1999, tous les véhicules à 4 roues qui sont produits sont munis d'une ceinture de sécurité 3 points ?? Quand je dis tous, c'est TOUS !!! Y compris les fenwick, les buldozers et autres manuscopiques. Le port de la ceinture sur l'ensemble de ces véhicules est obligatoire depuis début 2005.


euh tu veux en venir ou la?????????????................

je vois pas pourquoi il faudrait imprimer des textes pour les mettres sur son volant???????????????

quand au quad ils ont pas de ceinture et pourtant ces des quatres roues alors c'est pas TOUS les véhicules ................................


au fait au passage juste une chose Richus disait que le port de la ceinture en VSAV n'est pas obligatoire pas qu'il est interdit de na pas mettre ou de mettre la ceinture..................
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Messagede buche le 12 Juin 2007 20:54

C'est moi ou la corbeille crie famine ? :roll: :roll: :roll:
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Messagede olive le 12 Juin 2007 21:43

Le sujet de la ceinture n'en ai pas un.

Mettez la ceinture quelque soit la mission c'est pour sauver votre vie et pas pour vous ennuyer !!!!!

Il ne devrait même pas y avoir d'équivoque à ce sujet.

Enfin, je suis aussi fonctionnaire de Police (et oui personne n'est parfait) et notre Administration nous invite vivement à mettre la ceinture de sécurité quelque soit la mission (Pour notre bien ou pour l'argent qu'ils n'auront pas à débourser peut importe).
Après chacun fait comme il veut mais je vous assure que ce n'est vraiment pas agréable d'aller frapper à la porte de la maison d'une famille pour les prévenir qu'un membre de leur maison ne reviendra jamais parce qu'il n'avait pas le ceinture de sécurité ou pour tout autre motif.

Alors METTEZ VOTRE CEINTURE !!!!!!!!!!!!!!!!
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Messagede C moa le 13 Juin 2007 07:44

seal a écrit:euh tu veux en venir ou la?????????????................

je vois pas pourquoi il faudrait imprimer des textes pour les mettres sur son volant???????????????


Je n'ai rien après Richus, rassures toi c'est juste que c'est lui qui a cité le texte de loi !!!
Mais c'est une discussion que j'ai régulièrement également avec les taxis que je prends. Ils préfèrent laisser sonner l'info sécurité de la bagnole plutôt que de mettre la ceinture et à chaque fois ils me disent "nous !!! on a le droit !!!".
Et je leur répond systématiquement, "vous avez raison, mais n'oubliez pas d'imprimer le texte de loi et de le coller sur votre volant !!! En cas de choc, vous serez protéger, vous pourrez dire au SAMU et aux pompiers qui viendront que vous ne devez pas mourrir car vous aviez le droit".

C'est une façon un peu ironique de dire que la bagnole le sait bien que vous avez le droit de ne pas porter la ceinture et qu'elle fera en sorte que vous ne soyez pas projetés sur le pare-brise, que vous vous ne serez pas ejecté et que vous survivrez à tout !!!"

seal a écrit:quand au quad ils ont pas de ceinture et pourtant ces des quatres roues alors c'est pas TOUS les véhicules ................................

Il ne t'aura pas échappé qu'un quad n'a pas de pare-brise ni d'habitacle mais que le port du casque est obligatoire....
De plus, un certain nombre de ces véhicule sont interdits sur la route et ne sont donc pas soumis au code de la route.
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Messagede Papoum54 le 27 Aoû 2007 23:18

Le fait d'avoir 1 gyrophare et 1 deux tons est soumis a des autorisations ainsi que les feux bleux a eclets et le 3 tons, donc pour les associations c a leur directions de faire le necessaire pour avoir les equipements en fonctions de leur convention s'il y a.
Maintenant pour la ceinture, si vous ne la mettez pas, a vos risques est perils en cas d'accident, les secondes que vous voulez gagné en arriovant sur votre "victimes", vous aurons peut etre couter la vie!!!!!!!!!!
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Messagede Yves FRANCOIS le 28 Aoû 2007 12:03

Bonjour,

Encore une n-ième discussion sur le sujet. Je vous propose de relire les réponses postées dans d'autres discussions précédentes sur le même sujet, ce qui devrait donner quelques pistes intéressantes :

http://forum.secourisme.info/viewtopic.php?t=671

http://forum.secourisme.info/viewtopic.php?t=700

Cordialement

Yves FRANCOIS
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Messagede topaze_stlo le 28 Aoû 2007 18:50

Pour revenir au sujet de départ, il 'y pas d'agrément à avoir pour le 2 tons et feu tournants, actuellement la loi interdit ce genre de dispositif sur les véhicules associatif, si des associations en ont, ce n'est qu'une tolérance des préfectures de chaque département.

Les feux à éclats ne snt que pour les AP, mais pas les VPSP, à ce jour.

Quant à la priorité des véhicules vpsp, un récent arrété précisé que le vpsp rentrer dans le cadre de l'évacuation médicale d'urgence qu'il n'était pas un véhicule prioritaire mais un véhicule qui pouvait bénificier de la liberté de passage, au même titre qu'une ambulance privée, un véhicule d'intervention d'edf ou gdf ou encore de transport de sang ou d'organes.
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Messagede Yves FRANCOIS le 28 Aoû 2007 20:52

Heu,

Concernant ton post, Topaze_stlo, tu indiques que "La loi interdit ce genre de dispositif sur les véhicules associatif".

Pas exactement, si le véhicule associatif est une ambulance agréée -dans ce cas obligatoirement et exclusivement une ASSU-, elle peut disposer de feux tournants et avertisseurs deux tons (cf arrêté modificatif Code de la Route du 10 mai 2007).

Il existe une astuce -évoquée dans d'autres sujets similaires- : demander à la DDASS une autorisation feu bleu catégorie B en déclarant le véhicule comme "véhicule d'association médicale concourant à la permanence départementale des soins" ; ceci ne peut par contre pas se faire pour les véhicules ambulances et nécessite d'avoir un médecin rattaché à l'association acceptant de déclarer que le véhicule sert à le déplacer en cas d'urgence...

Il est possible d'apposer des signaux d'intérêt général prioritaires en souscrivant une convention avec le SDIS ou le SAMU (ou tout autre service listé dans le Code de la Route au paragraphe des véhicules d'intérêt général prioritaires).

Pour être franc, je crois que la plupart des organismes de sécurité civile bénéficient d'une tolérance des forces de l'ordre, car bien peu seraient en mesure de présenter soit l'autorisation feu bleu catégorie B, soit la convention, soit l'agrément de transport sanitaire qui va bien. Celà dit il existe des moyens pour en disposer "dans les règles de l'art".

Pour finir, le VPSP est évoqué dans le Référentiel National de Missions de Sécurité Civile DPS, mais il est inconnu du Code de la Route à ce jour. Peut-être existe-t-il un projet de norme pour son équipement sonore et lumineux, mais rien d'officiel n'a été publié à ce jour.

Cordialement

Yves FRANCOIS
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Messagede topaze_stlo le 28 Aoû 2007 21:26

Yves FRANCOIS a écrit:Heu,

Concernant ton post, Topaze_stlo, tu indiques que "La loi interdit ce genre de dispositif sur les véhicules associatif".

Pas exactement, si le véhicule associatif est une ambulance agréée -dans ce cas obligatoirement et exclusivement une ASSU-, elle peut disposer de feux tournants et avertisseurs deux tons (cf arrêté modificatif Code de la Route du 10 mai 2007).

Il existe une astuce -évoquée dans d'autres sujets similaires- : demander à la DDASS une autorisation feu bleu catégorie B en déclarant le véhicule comme "véhicule d'association médicale concourant à la permanence départementale des soins" ; ceci ne peut par contre pas se faire pour les véhicules ambulances et nécessite d'avoir un médecin rattaché à l'association acceptant de déclarer que le véhicule sert à le déplacer en cas d'urgence...

Il est possible d'apposer des signaux d'intérêt général prioritaires en souscrivant une convention avec le SDIS ou le SAMU (ou tout autre service listé dans le Code de la Route au paragraphe des véhicules d'intérêt général prioritaires).

Pour être franc, je crois que la plupart des organismes de sécurité civile bénéficient d'une tolérance des forces de l'ordre, car bien peu seraient en mesure de présenter soit l'autorisation feu bleu catégorie B, soit la convention, soit l'agrément de transport sanitaire qui va bien. Celà dit il existe des moyens pour en disposer "dans les règles de l'art".

Pour finir, le VPSP est évoqué dans le Référentiel National de Missions de Sécurité Civile DPS, mais il est inconnu du Code de la Route à ce jour. Peut-être existe-t-il un projet de norme pour son équipement sonore et lumineux, mais rien d'officiel n'a été publié à ce jour.

Cordialement

Yves FRANCOIS


Heu là où ca va pas dans ton raisonnement, pour moi, c'est qu'une ambulance associative ne peut pas etre une ASSU puisque à ce jour une ambulance associative est déjà considérée comme catégorie B. et non A ou C.
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Messagede Davric le 28 Aoû 2007 21:34

Bon, je sais, tout ceci fait un peu re-dite, mais je sors de l'examen théorique du SAP 1 (ce matin) et voici ce que l'on y a appris :
- Véhicules d'intérêts généraux prioritaires (véhicules de police et de gendarmerie, véhicule de lutte contre l'incendie et d'intervention des SP) : 2 feux individuels à éclat émettant une lumière bleue (éventuellement une rampe avec complément de feux orange clignotants) et avertisseur à 2 tons + exonération du respect de certaines obligations du code de la route à condition de ne pas mettre la vie d'autrui en danger
- véhicules d'intérêts généraux bénéficiant de facilités de passage (ambulances, EDF-GDF, douanes, véhicules des associations concourant à la permanence des soins ou médecins de garde) : feux émettant une lumière bleue à faisceaux stationnaires clignotants et avertisseur 1 ton modulable + autorisations de commettre certaines infractions au code de la route (articles R432-2, 432-3 et 432-4) lorsqu'ils utilisent leurs avertisseurs
- autres véhicules d'intérêts généraux (DDE, services d'autoroute, véhicule non immatriculés de la police, des SP te des administrations) : aucun marquage imposé ou obligatoire et aucune autorisation d'exception

Ceci-dit, en ce qui concerne la convention liant la CRF et la BSPP, il est possible que, compte tenu du fait que ces véhicules agissent par "ordre de la loi et sous commandement d'une autorité légitime", ils bénéficient d'une irresponsabilité pénale si la faute est justifiée.

En revanche, en ce qui concerne le port de la ceinture, je ne pense pas qu'il soit honnêtement argumentable que le fait de ne pas porter la ceinture sur les 3 à 5 minutes de trajet pénalise l'intervention... C'est tout simplement de l'irresponsabilité !
Mettre et retirer sa ceinture n'ont jamais contribué à l'aggravation de l'état d'une victime. En revanche, ne pas la mettre...
Davric
 
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Messagede dolphin93 le 28 Aoû 2007 22:42

[quote="Davric"]
- véhicules d'intérêts généraux bénéficiant de facilités de passage (ambulances, EDF-GDF, douanes, véhicules des associations concourant à la permanence des soins ou médecins de garde) : feux émettant une lumière bleue à faisceaux stationnaires clignotants et avertisseur 1 ton modulable + autorisations de commettre certaines infractions au code de la route (articles R432-2, 432-3 et 432-4) lorsqu'ils utilisent leurs avertisseurs


donc en clair les ambulances privees ou associatifs peuvenr deroger aux regles du code d ela route si elle sont mandatees par le 15 ou un bon de transport precisant le caractere urgent de la missions?
chris
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Messagede Yves FRANCOIS le 29 Aoû 2007 01:09

Bonsoir,

Pour répondre dans l'ordre : non, une ambulance associative ne peut en aucun cas être rattachée à la catégorie B qui vise exclusivement les VSAB (à l'époque de la rédaction, devenu VSAV ensuite), ce qui suppose un équipage sapeur-pompier titulaire du CFAPSE et CFAPSR et un véhicule aux normes VSAV (donc couleur rouge, déjà là ça coince). Je m'entends : selon la réglementation en vigueur à ce jour.

En cas de doute, voir sur Légifrance le Code de la Santé Publique, nouvelle partie réglementaire, section transports sanitaires : http://www.legifrance.gouv.fr

La confusion vient du fait que les nouvelles normes européennes de véhicules sanitaires prévoient un reclassement des ambulances suivant trois catégories (A, B, C) ; mais cette classification n'est pas encore applicable.

Une ambulance associative non agréée n'est en théorie pas autorisée à effectuer un transport sanitaire quel qu'il soit. En pratique, comme déjà indiqué sur le forum "ça dépend des départements", et la loi MSC a ouvert la voie en ce sens. Celà dit, pour l'instant le VPSP est un grand inconnu des textes du Ministère de la Santé.

L'ordre de mission du SAMU permet de déroger aux dispositions du Code de la Route -attention celà dit à la classification du véhicule (intérêt général prioritaire ou intérêt général bénéficiant de facilités de passage)- mais toute priorité est conditionnée par l'urgence réelle de la mission. Par exemple, une ambulance ayant pris en charge un traumatisé léger -sans notion de détresse vitale- est censée respecter les dispositions du Code de la Route.

Cordialement

Yves FRANCOIS
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Messagede ANP Ambulancier Privé le 29 Aoû 2007 22:10

Yves FRANCOIS a écrit:Pas exactement, si le véhicule associatif est une ambulance agréée -dans ce cas obligatoirement et exclusivement une ASSU-, elle peut disposer de feux tournants et avertisseurs deux tons (cf arrêté modificatif Code de la Route du 10 mai 2007).


Là, je pige pas... c'est noté où ça dans la modif du Code de la Route?...

j'ai juste vu ... "Après les mots : « véhicule d’intérêt général prioritaire : véhicule des services de police, de gendarmerie, des douanes, de lutte contre l’incendie, d’intervention des unités mobiles hospitalières », sont insérés les mots : « ou, à la demande du service d’aide médicale urgente, affecté exclusivement à l’intervention de ces unités »
et je n'ai pas vu autre chose...
Peut-être n'ai-je pas saisi le sens de ta phrase...

Amicalement[/u]
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Messagede Yves FRANCOIS le 30 Aoû 2007 00:01

Bonsoir ANP Ambulancier Privé,

Effectivement, ce n'est pas noté tel quel, mais la mention "ou, à la demande du service d’aide médicale urgente, affecté exclusivement à l’intervention de ces unités" concerne notamment les ASSU exclusivement affectées aux missions d'aide médicale urgente.

Dans plusieurs départements, dont le Bas-Rhin, la DDASS et le SAMU avaient estimé qu'il était possible de considérer les ASSU comme assimilables à des véhicules d'unités mobiles hospitalières (ça se discute) et ainsi autorisé l'installation de feux tournants et avertisseurs deux tons.

Il s'entend que seules les ASSU dédiées au SAMU peuvent bénéficier de ces dispositions. Les ambulances disposant d'une autorisation de mise en circulation pour faire à la fois de l'aide médicale urgente et des transports sanitaires sur prescriptions n'étant pas exclusivement affectées au service du SAMU ne peuvent prétendre à ces prérogatives, même si le Centre 15 leur confie une mission d'aide médicale urgente.

Mais il est vrai que les textes réglementaires sont généralement rédigés de façon assez inintelligible pour les pauvres administrés que nous sommes.

Voilà

Cordialement

Yves FRANCOIS
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Messagede Nikos34 le 30 Aoû 2007 01:25

Bonjour, je viens de lire le post et je me rends compte que ça "s'échauffe" un peu pour rien, du moins de mon point de vue de jeune novice.
En effet vous vous chamaillez pour savoir si oui on peu avoir un bleu qui tourne ou un qui flashouille ... J'ai déjà vu des camions de pompiers (VSAV , FPT, FSR,...) avec des flash et dans ambulance privé ou associative avec des tournants et je penses pas que la gendarmerie ou la préfecture dise quoique ce soit même si c'est pas trop trop légal. Après tout le principal c'est d'être vu et entendu me semble-t-il, non ?
De toute façon ja paris que si vous faites un sondage auprès des français ils ne feront pas la différence entre pin-pon / tilulit /flashouille /tournant pour eux c'est un véhicule qui à une urgence alors on le laisse passer...
Et pour ce qui est de la ceinture , c'est juste du bon sens, on la met quand on grimpe et pis on l'enlève quand on voit qu'on arrive dans 10 secondes on perd même pas de temps!
Nikos...
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Messagede zebulon le 30 Aoû 2007 11:13

bonjour à tous,
le week end dernier j'ai réalisé ma premiere formation PSC1. Un instructeur était présent et dispenser le cour de samedi.

Je lui est alors poser ma question sur les hémoragie: Pourquoi plus de point de compression.

Il m'a repondu que le plus souvent les points de compression réaliser par des civiles étaient mal fait. que les hémoragie avec corp étranger ne sont pas aussi commune que cela c'est pour cette raison que les PC ont été supprimés.

En outre apres avoir fait cette formation je me rend compte qu'elle est beaucoup plus simple que l'AFPS et je me dis que peut etre il y aura plus de reste apres des années que l'AFPS
c'est plus qu'un job, c'est une passion, c'est être là quand on a besoins de nous.
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Messagede thefonceur le 30 Aoû 2007 11:29

zebulon a écrit:bonjour à tous,
le week end dernier j'ai réalisé ma premiere formation PSC1. Un instructeur était présent et dispenser le cour de samedi.

Je lui est alors poser ma question sur les hémoragie: Pourquoi plus de point de compression.

Il m'a repondu que le plus souvent les points de compression réaliser par des civiles étaient mal fait. que les hémoragie avec corp étranger ne sont pas aussi commune que cela c'est pour cette raison que les PC ont été supprimés.

En outre apres avoir fait cette formation je me rend compte qu'elle est beaucoup plus simple que l'AFPS et je me dis que peut etre il y aura plus de reste apres des années que l'AFPS


Ton post est très interessant, je t'invite à le mettre dans la catégorie correspondante, la premiere de ce forum...
Si un modo pourrait la déplacer svp...

Merci à tous
thefonceur
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Messagede zebulon le 30 Aoû 2007 11:44

OUps Désoler,
j'avais fai un copier collé ou cas sa bug (se qui c fait) et en fait le copier était toujours lotre bref !!!!

J'avais écris :

Que j'était assez d'acord avec nikos34.

Le plus important est d'être vu.
Apres je ne sais pas comment les assoc fonctionnent en province mais à Paris certaines d'entre elle font des gardes soit SAMU ou BSPP. ( jusque la rien de nouveau)

Quand à l'assoc auquel je fais parti, nous avons 2 véhicule ( équipe de bleu tournant et 2 tons).
Et je ne penses être hors la loie dans la mesure où sur la carte grise des ces 2 véhicule il est clairement marqué la présence de 2 tons et des gyro bleu.

Après je m'égare peut etre mais la carte grise est délivré par la pref donc .....

Pour mon avis perso je suis pour les gyro et 2 tons, car (je pense que c'est la meme en province) les assoc peuvent être apellé pour un plan rouge .... je ne me trompe plan rouge = nbr de victime importante + grave + URGENT + risque d'aggravation. Apres je me trompe peut etre encore une fois.

Quand à la polémique sur la ceinture .... no comment !
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Re: quelle agrément ou comention faut-il pour pouvoir utilis

Messagede Duffydeuf le 30 Aoû 2007 12:33

WieuLoudemer a écrit:
cricri70 a écrit:salut à tous;



Que faut-il comme agrément ou convention pour pouvoir, installer et utilisé des 2 tons et des gyrophare tournant?

et pour les asso qui sont directement réguler par le samu, faut-il cette dérogation?


merci


pas de gyros mais des feux à éclat,
pas de 2 tons mais des 3 tond

mais attendons la NIT VPSP, il y aurait des surprises il parait ....


Des surprises... lesquelles ?
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Messagede jeannot_eh le 30 Aoû 2007 19:34

Arrêtez tout!!! :!: :!: :!:
A tous les fans de "pimp my VPSP" 8) je vous ai trouvé l'accessoire indispensable, bien plus fort que la rampe à feux tournants ou à éclats (au choix!) : Le Horntones FX-550! :shock:

visible là : http://www.horntones.com/

"Ce dispositif se compose d’un klaxon, d’un amplificateur et d’un tableau de bord avec entrée pour y glisser une clé USB, un tableau qu’on fixera dans l’habitacle de son véhicule. Neuf boutons peuvent se voir assigner des sons, bruits ou musiques aux choix de l’utilisateur.".

Voilà, j'espère que tous les jackys-secouristes-chauffeurs seront heureux!!! :evil: :twisted: :lol:

Oui je sais, la sortie est par là... :arrow:

Petite précision :oops: : j'fais pas parti des Jackys... :twisted:
Si nous avons chacun un objet et que nous les échangeons, nous avons chacun un objet.
Si nous avons chacun une idée et que nous les échangeons, nous avons chacun deux idées.
Proverbe chinois
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Messagede buche le 31 Aoû 2007 14:48

Quoiqu'un départ sur le ton de "Général Lee" http://www.horntones.com/tones.html en plein paris, çà peut être drôle :oops:
Merci de respecter la charte du forum ici :
http://forum.secourisme.info/vt506-charte-du-forum.php
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Messagede ANP Ambulancier Privé le 31 Aoû 2007 23:58

Certes Yves,

mais toutes les ASSU ne sont pas affectées uniquement aux interventions demandées par le centre 15. Elles peuvent faire du programmé ou encore des urgences médecin. Et les catégories C sont aussi affectées à la garde départementale et sont donc, ce jour là, EXCLUSIVEMENT au service du SAMU...

On peut le lire comme on veut en fait cet article :wink: :wink: :wink:

C'est un peu difficile de généraliser en plus, car chaque département fait différemment
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Re:

Messagede Fredseg le 27 Déc 2007 22:12

Yves FRANCOIS a écrit:La confusion vient du fait que les nouvelles normes européennes de véhicules sanitaires prévoient un reclassement des ambulances suivant trois catégories (A, B, C) ; mais cette classification n'est pas encore applicable.


Pour ce qui est de la norme on ne parle pas de catégorie mais de type. De plus la norme n'a pas vocation à remplacer la réglementation mais s'y superpose. La norme est applicable dans de nombreuses situations : (1) de manière volontaire ; (2) pour tous les marchés publics au-delà d'un certain montant ; (3) pour les VSAB (type C) et les VPSP (type B). Elle est appliquée de fait par les fournisseurs (carrossiers, constructeurs...) qui garantissent une conformité de type pour tous les véhicules récents.

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