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transport d'oxygene.

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transport d'oxygene.

Messagede frederic_fourmi le 14 Mai 2008 20:44

Bonsoir

Une question m'a été posé et je n'ai trouvé que des bribes de réponses sur le net aussi je suis avide de vos connaissances :)

Ils nous arrive de transporter dans nos voitures personnelles sans marquage associatif une bouteille d'oxygène 5L.(pour aller sur un PAPS ou chez le revendeur pour changement)

Je voulais simplement savoir si nous avions le droit.

Je sais que l'oxygene médicale est classé est au TMD (Transport de Marchandise Dangeuse) de classe 2.

Que devons nous faire pour transporter légalement cette bouteille (Stickers, déclaration).

J'ai vu sur plusieurs sites que l'on parlait de quantités limités transportable sans déclaration. Quels est cette quantité?

Merci de vos eclaicissements.

Frédéric
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Re: transport d'oxygene.

Messagede briga le 14 Mai 2008 21:54

Il m'arrive de transporter dans mon vehicule personnel un bidon d'essense pour remplir ma tondeuse, dois-je placer un losange de danger et un code danger sur ma 307????

QUESTIONCONDEBRIGA
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Re: transport d'oxygene.

Messagede gendy54 le 14 Mai 2008 22:41

Un bidasse dans une 307...quel luxe!

Mouarfffffffffffffff
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A long terme nous sommes tous morts.
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Re: transport d'oxygene.

Messagede frederic_fourmi le 15 Mai 2008 07:46

Merci Briga de ta réponse par l'absurde.... :D

IL est vrai que nous nous retrouvons dans ton cas comme dans le mien à transporter des matieres dangeureuses dans notre VL...

Pour moi nous avons le droit de le faire néanmoins ce que souhaiterai avoir des textes réglementaires qui régissent ce cas.

Merci encore de votre aide

Frédéric
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Re: transport d'oxygene.

Messagede briga le 15 Mai 2008 19:23

frederic_fourmi a écrit:Merci Briga de ta réponse par l'absurde.... :D

IL est vrai que nous nous retrouvons dans ton cas comme dans le mien à transporter des matieres dangeureuses dans notre VL...

Pour moi nous avons le droit de le faire néanmoins ce que souhaiterai avoir des textes réglementaires qui régissent ce cas.

Merci encore de votre aide

Frédéric


Ou est l'absurditée???
Les véhicules de transport sanitaire, peu importe leur quatégorie dispose du reserve d'O2, dont la quantitée est réglementé, sans avoir pour autant de signalétique TMD. Pour info, voici une fiche produit:https://www.linde-shopping.fr/international/web/lg/fr/prodcatfr.nsf/RepositoryByAlias/fds_oxyg%C3%A8ne/$file/fds%20oxygene.pdf


En gros, ta struture d'emploi doit avoir un pharmacien ou à defaut un responsable médecin à qui appartient la responsablité du transport de l'oxygene médical. La formation d'équipier secouriste informe quand à elle des risques inhérants à l'utilisation de ce médicament et à ses précautions d'emploi.
En tout état de cause, je doute que tu es à transporter une quantité de ce comburant suffisante pour être dangeureuse et impliquer la mise en place de procédures définie dans le cadre des TMD, ici :arrow:http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000756455&dateTexte=


briga
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Re: transport d'oxygene.

Messagede frederic_fourmi le 15 Mai 2008 21:20

Bonsoir

Merci Briga pour ces infos.

J'ai lu avec attention les différents doc et j'ai toujours mes deux soucis.

Ici je parle d'un Véhicule privé et non d'un véhicule sanitaire. Je me doute qu'il doit y avoir une autorisation, derogation ou je ne sais quel textes qui fait que de trouver de l'Oxygene dans un VSAV est logique.. Mais dans un véhicule particulier.....

Dans la fiche sécurité à part les précautions d'usage on demande de se conformer a la réglementation en cours. Quel est elle?

Je suis tous a fait d'accord avec toi sur le fait que nous avons le droit (fin il me semble.....) mais je voudrais aussi connaitre la definition de la quantité limitée.

Merci encore

Bonne soirée

Frédéric
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Re: transport d'oxygene.

Messagede aléatoire le 15 Mai 2008 21:23

il doit s'agir de la réglementation TMD et là????
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Re: transport d'oxygene.

Messagede briga le 15 Mai 2008 22:58

frederic_fourmi a écrit:Bonsoir

Merci Briga pour ces infos.

J'ai lu avec attention les différents doc et j'ai toujours mes deux soucis.
mais non..... :mrgreen:

Ici je parle d'un Véhicule privé et non d'un véhicule sanitaire. Je me doute qu'il doit y avoir une autorisation, derogation ou je ne sais quel textes qui fait que de trouver de l'Oxygene dans un VSAV est logique.. Mais dans un véhicule particulier.....
Tout est question de quantitée, pas de type de vehicule, sauf pour l'aviation civile!!!

Dans la fiche sécurité à part les précautions d'usage on demande de se conformer a la réglementation en cours. Quel est elle?
le texte ADR dans le deuxième lien, la fiche de sécu t'informe du type de gaz auquel tu as affaire, et des code correspondant au danger, lis le texte et calcules.....tu veras qu'il faut quand même avoir de quoi faire plusieur plan rouge pour avoir à afficher des codes danger sur ta clio :D

Je suis tous a fait d'accord avec toi sur le fait que nous avons le droit (fin il me semble.....) mais je voudrais aussi connaitre la definition de la quantité limitée.

Merci encore

Bonne soirée

Frédéric
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Re: transport d'oxygene.

Messagede aléatoire le 16 Mai 2008 10:12

fais gaffe briga tu es surveillé :mrgreen: :mrgreen: :mrgreen: :mrgreen: :mrgreen:
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Re: transport d'oxygene.

Messagede marmotte21000 le 16 Mai 2008 14:00

Quid de des assurances personnelles ?
Couvrent-elles le transport des bouteilles d'O2 ? Il existe peut-être une tolérance pour le transport de produits à usage ménager, mais on ne se trouve pas dans ce cas ....
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Re: transport d'oxygene.

Messagede briga le 16 Mai 2008 17:38

marmotte21000 a écrit:Quid de des assurances personnelles ?
Couvrent-elles le transport des bouteilles d'O2 ? Il existe peut-être une tolérance pour le transport de produits à usage ménager, mais on ne se trouve pas dans ce cas ....


Là, seule peut te repondre ton assurance......
Mais elle se posera la même question que moi, pourquoi l'association n'assure pas ses bénévoles dans le cadre de leurs actions, et dans les trajets menant à celles-ci???? En prenant en compte le transport de son gaz médical bien-sur, et dans les conditions de sécurité que la loi oblige (Cf ACR)

briga
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