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de **coki45** le 06 Nov 2007 12:14

au risque de sacrifier deux chiots, tu crois peut etre trop aux miracles...

de **bbiscons** le 06 Nov 2007 13:58

eh bien je ne vous pensais pas si équipés à blagnac, au moins j'aurai appris un truc...

de **anthonyadssb** le 06 Nov 2007 14:42

de **bbiscons** le 06 Nov 2007 14:46

de loin surement au quart de finale, par contre faudrait mettre votre site à jour car niveau radio c'est pas vraiment les chiffres que tu annonces.

de **anthonyadssb** le 06 Nov 2007 15:06

de **bbiscons** le 06 Nov 2007 15:09

vous voulez volontairement donner une mauvaise image ? Parce qu'un site c'est une vitrine publique quand même... et là "y'a du taffe" sur le votre comme on dit...

de **anthonyadssb** le 06 Nov 2007 15:16

de **joshua** le 06 Nov 2007 16:32

Et dorénavent vous êtes affilié à quels fédération ? ou alors vous avez un agrément SC par la pref de votre département ?

de **anthonyadssb** le 06 Nov 2007 16:43

de **lamouette** le 06 Nov 2007 17:38

Si cet arrêté n'a pas été abrogé, voici la réponse :
"Arrêté du 27 décembre 1996 fixant les conditions dans lesquelles les personnes morales de droit public ou privé assurant des missions de sécurité civile sont exonérées du paiement de la redevance de mise à disposition de fréquences radioélectriques"
NOR: MIPP9600527A

Il faut demander à la préfecture une attestation comme quoi ton association assure des missions de sécurité civile. Attestation que tu envois ensuite à l'ANFR (ou l'ART, me souviens plus de qui encaisse le paiement des licences, maintenant) pour demander ton exonération.

de **anthonyadssb** le 06 Nov 2007 17:46

de **joshua** le 06 Nov 2007 17:55

Re,

Je pense qu'avec l'arrêté d'agrément de sécurité civile que la prev vous à delivré il n'y aura pas de soucis ...

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Demande renseignement concernant les radio ( ARCEP )

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