JC a écrit: Une equipe pédagogique fait sa formation continue avec un medecin et un instructeur apartement à l'asso.
L'instructeur fait partie de plusieurs asoociations (disons deux)
Ce dernier peut il faire cette formation continue et valider les moniteurs ?
Quelles sont les references des textes à ce sujet ?
Je sais qu'un moniteur peut aller dans differentes asso mais un instructeur?
Avez vous aussi les textes definissant les pièces nécessaire au renouvellement d'un agrement?
JC
Un médecin ou un instructeur peuvent faire partie de plusieurs équipes pédagogiques, mais les dirigeants et les responsables doivent être identifiés et dans une seule association.
Au niveau agrément, sachez que c'est tres clair au niveau des textes mais tres mal appliqué en réalité. Même les gens de la prefecture ne lisent pas les textes avecles yeux ouverts.
Les Agréments sont donnés aux grandes fédérations nationales.
(Cf JO)
Les délégations d'agréments sont données à leurs représentants uniques départementaux et non pas au associations locales.
Les associations locales n'ont ni agrément ni délégation d'agrément, elle assure les formations qui sont faites par des moniteurs de l'équipe pédagogique DEPARTEMENTALE, qui sont "recyclées" au niveau départemenal et qui agissent au nom du Président ou Directeur Départemental.
Ainsi, logiquement, si les textes étaient appliqués, seules les antennes départementales de chaque fédération devrait déposer un dossier chacune et seulement elles et non pas chaque association locale.
La délégation d'agrément validée annuellement par le Prefet est donnée de manière globale à toutes les associations d'une fédération d'un même département, et non pas association par association.
Si l'agrément est retiré, il est retiré à toutes (j'ai jamais vu encore).
Si une association locale pose problème c'est Président ou Directeur départemental à la sanctionner, ce qui est rarement le cas, souvent le Prefet doit intervenir alors qu'il n'a pas à le faire.
Voila, voila...
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